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> par courrier à l'adresse suivante : SND Le Bussou, Le pech de la dame 24370 CALVIAC EN PERIGORD
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COMMANDE

Avant toute commande, chaque client devra s’enregistrer sur le site Internet en créant son compte personnel.
Le client a la possibilité de modifier son panier en supprimant ou en ajoutant des produits jusqu’à sa validation finale.
Toute commande est validée et ferme dès l’envoi par notre société d’un e-mail d’Accusé Réception de votre commande. L’acceptation expresse de nos offres ou autres dispositions de vente implique, sauf convention contraire écrite ou expresse, une adhésion sans réserve de notre client aux dispositions des présentes conditions générales de vente, lesquelles annulent et remplacent toute clause, stipulation, proposition ou condition particulière figurant dans la commande.
Nous nous engageons à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles de produits. A défaut de disponibilité du produit, nous nous engageons à informer au plus vite notre client, et dans les 30 jours à compter de la validation de la commande, soit à vous livrer le produit, soit à vous le rembourser.

 

1)    Prix :

Sauf convention contraire écrite, tous nos prix s’entendent toutes taxes comprises.
Les marchandises sont facturées sur la base des tarifs en vigueur au jour de la commande.
Nos prix sont nets, toutes taxes comprises.

 

2°) Délais :

Les expéditions sont faites le jour mème avant 15h, réception sous 48h (Colissimo), sauf rupture de stock.

 

3°) Paiement :

Par chèque, en accompagnement du bon de commande.

Sauf convention formulée par S.N.D aucune dérogation à cette règle ne saurait être acceptée. En cas d’impayé, si nous avons recours à un cabinet de recouvrement extérieur à

S.N.D, les frais seront supportés par le débiteur à hauteur de 20 % du montant de la facture.

 

4°) Agios de retard de paiement :

En cas de retard de paiement, les sommes dues seront majorées de 1.5 % par mois de retard à compter de l’échéance (Loi n° 92.1442 du 31.12.92)

 

5°) Livraison :

Une participation de frais de port et d'emballage est fixée à
- 5.90€ par transport GLS
- 6,90€ par colissimo sans signature
- 7,90€ par colissimo suivi avec signature

Frais de port et d'emballage gratuits (GLS et collissimo sans signature) à partir de 120€ d'achat, en france métropolitaine.

 

6°) Réclamations – Litiges

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui doit vérifier les colis à réception.

En cas d’avaries constatées, les réclamations doivent nous être adressées, dans  les 48 heures qui suivent la réception des marchandises accompagnées du bordereau de livraison émargé et daté par le destinataire.

Attention : Nous vous conseillons d’émettre des réserves pour toutes livraisons.

 

7°) Réserve de propriété :

Nos ventes sont réalisées avec application de la clause de réserve de propriété (Loi n° 80335 du 12.05.80) qui suspend le transfert de propriété au règlement intégral de la facture.

 

8°) Validité du tarif :

Les prix ci-dessus sont mentionnés à titre indicatif et sans engagement de notre part et peuvent être modifiés sans préavis. Notre facturation s’entend donc au cours du jour de la livraison.

 

9°) Retour des marchandises :

SND n’accepte aucun retour de marchandises sans l’avoir autorisé préalablement et avoir attribué à ce retour un numéro de retour marchandise ( RMA).Toutes marchandises devra être retournée, sous son emballage d’origine, avec l’indication du motif de la défectuosité, du bon de livraison et du numéro de retour attribués par S.N.D. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Les marchandises seront reprises à 80 % de leur valeur, sous réserve d’acceptation par S.N.D (date de péremption, état du produit, etc…)

 

10°) Attribution de juridiction :

Pour tout litige de quelque nature qu’il soit, seul le Tribunal de votre région est compétent, même en matière de référé, en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs ou de demandeurs. Si le client est étranger, tout litige concernant la commande sera réglé suivant le droit français.

DROITS D'AUTEURS

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contre façon. L'ensemble des illustrations et photos appartiennent à SND et ne sont pas libres de droit.

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Le montant des frais d'emballage et de livraison, facturés à l'acheteur est précisé lors de sa prise de commande


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